Mentions légales | NOVA RADIOPROTECTION ©

Éditeur du site : NOVA RADIOPROTECTION©  N° INPI : 11/3860860

 

Tous droits réservés

 

Tout utilisateur du site internet nova-radioprotection.com diffusé sous la marque NOVA RADIOPROTECTION © Désignation commerciale est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive l’entreprise.

 

Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de NOVA RADIOPROTECTION ©. Droits de reproduction et de diffusion réservés à NOVA RADIOPROTECTION ©.

 

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

 

Informatique et Libertés

 

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à NOVA RADIOPROTECTION © et ne sont communiquées à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 Informatique et Libertés).

 

Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire à l’adresse suivante :

 

 Par courrier 

NOVA RADIOPROTECTION ©
BP espace Arc-en-ciel , hall 3
1021, avenue de Toulouse
34070 Montpellier, France

 

 

 À lire aussi 

Laisser un commentaire